Conditions d’abonnement

Les artistes d’ARTISTE ONLINE sont tenus de s’assurer que le mode de paiement qu’ils ont fourni est valide, exact et suffisamment approvisionné. Le paiement n’est pas effectué avant la fourniture du service. La période de paiement est d’un mois lors de la commande d’un plan mensuel ou d’un an lors de la commande d’un plan annuel. Les modes de paiement valables sont les cartes de débit ou de crédit. Nous n’acceptons pas les cartes American Express, les espèces, les chèques, les virements bancaires, les crypto-monnaies ou tout autre mode de paiement.

Les plans mensuels et annuels d’ARTISTE ONLINE se renouvellent automatiquement, sauf annulation par l’artiste. Les artistes peuvent mettre à niveau, rétrograder ou annuler à tout moment. Il est possible de passer d’un plan mensuel à un plan annuel. Les artistes disposant d’un plan mensuel peuvent à tout moment passer à un plan annuel. Les artistes souhaitant passer d’un plan annuel à un plan mensuel ne peuvent passer qu’à un plan mensuel identique ou supérieur. Il n’est pas possible de changer de plan si le plan actuel est expiré ou s’il expire dans moins de 2 jours. Il n’est pas possible de changer de plan si un changement a déjà eu lieu au cours des deux derniers jours. Les artistes peuvent conserver le tarif actuel pour l’année à venir en souscrivant un plan annuel. Cette option est exclusivement disponible pour les plans annuels et ne s’applique pas au plan gratuit.

ARTISTE ONLINE se réserve le droit et a toute latitude pour réviser les tarifs à tout moment, ce qui peut impliquer des modifications des frais d’abonnement pour tous les plans disponibles. Veuillez noter que ces modifications s’appliqueront aux abonnements existants et futurs. Les artistes recevront des notifications concernant tout changement par courrier électronique et sur le site web d’ARTISTE ONLINE, au moins quatorze (14) jours avant l’ajustement des prix. La poursuite de l’utilisation des services sera considérée comme une acceptation des frais et des prix mis à jour.

Tous les frais d’abonnement affichés sur le site web d’ARTISTE ONLINE s’entendent hors TVA et/ou taxe sur les ventes. Les taux de TVA varient selon les pays et le taux de TVA applicable sera affiché lors du paiement et sur la facture finale en fonction du pays de facturation. Dans les pays où la TVA ne s’applique pas, la taxe de vente ou toute autre taxe applicable sera ajoutée au prix d’achat total lors du paiement. En cas de divergence concernant les taxes, c’est le prix final à la caisse qui prévaudra.

Lorsqu’un abonnement payant n’est pas renouvelé, le compte est rétrogradé en plan gratuit. Le compte restera opérationnel dans les limites du plan gratuit pendant 30 jours et sera désactivé après cette période. Cela signifie que pendant ces 30 jours, les artistes pourront toujours se connecter, accéder, exporter et migrer leurs données, mais ne pourront plus ajouter de nouveaux produits, créer du contenu ou utiliser les fonctions payantes. Pour restaurer complètement les fonctionnalités du compte, une mise à niveau vers le plan payant approprié sera nécessaire.

Dans le cas où un paiement à la fin de la période d’abonnement échoue, par exemple en raison de fonds insuffisants, nous réessayerons automatiquement de débiter la méthode de paiement fournie toutes les 24 heures pendant un maximum de 7 jours, et nous en informerons l’Artiste à chaque tentative. Si toutes les tentatives échouent, la facture sera marquée comme impayée et le compte de l’artiste sera rétrogradé à un plan gratuit.

Mise à jour janvier 2025